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KS TOOLS SAS
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Le présent site constitue une oeuvre dont KS Tools est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société IBM. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de KS Tools ou de tiers ayant autorisé KS Tools à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de KS Tools, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

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L'appellation KS Tools, le logo KS Tools, le nom des produits de la gamme KS Tools et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par KS Tools. D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par KS Tools soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par KS Tools. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de KS Tools ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

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Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de KS Tools distribués en France Métropolitaine. KS Tools se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de KS Tools, des membres de son réseau, ou de ses employés. Le réseau KS Tools est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des pièces et produits présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.

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